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Collège Jean Jaurès - 47, avenue Jean Jaurès 77177 Brou-sur-Chantereine - Téléphone : 01.60.20.35.23
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Règlement intérieur

Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Année scolaire 2015/2016

Le présent règlement intérieur et ses annexes
la Charte Informatique et Internet et
la Charte des règles de civilité du collégien
ont  été adoptés par le Conseil d’Administration le 29 juin 2015

 

 

 

Le présent règlement a été  élaboré et adopté par tous les acteurs du collège Jean Jaurès. Il définit un ensemble de règles de vie collective dont le respect s’impose à chaque élève et garantit le bon fonctionnement de l’institution scolaire.

 

L’inscription d’un élève vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement, et engagement de s’y conformer pleinement.

 

Les responsables légaux et l’élève doivent obligatoirement  prendre connaissance du contenu du règlement intérieur et le signer.

 

Principes qui régissent le service public d’éducation :

Le collège est un lieu de travail où chaque élève doit apprendre à devenir un Homme et un Citoyen. Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation de ce travail, de favoriser la formation civique dans un esprit laïque et démocratique. Il est fondé sur le respect de l’autre dans son intégrité physique et morale.

Ce règlement doit en outre contribuer à l’instauration entre tous les membres de la communauté éducative, en particulier entre les familles et le collège, d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail.

A) RÈGLES DE VIE DANS L'ETABLISSEMENT

I) Organisation et fonctionnement de l’établissement

a) Horaires

Le collège est ouvert aux élèves le lundi, mardi, jeudi et vendredi toute la journée et le mercredi matin.

  • Ouverture des grilles à 8h20
  • 08h30 à 9h25
  • 09h30 à 10h25
  • 10h25 à 10h40 : récréation
  • 10H40 à 11h35
  • 11h40 à 12h35. Sortie des élèves à 12h35 et temps de repas jusqu’à 14h00. Des activités peuvent avoir lieu de 13h00 à 14h00 : cours, soutien, ateliers.

 

  • Ouverture des grilles à 13h50
  • 14h00 à 14h55
  • 15h00 à 15h55
  • 15h55 à 16h05 : récréation
  • 16h05 à 17h00

Et      17h05 à 18h00, selon les cours et activités.
 

Les élèves doivent être rangés dans la cour au début de chaque cours.
 

b) Usages des locaux et conditions d’accès

Les bâtiments et espaces compris dans l'enceinte du Collège sont strictement réservés aux usagers habituels de l'établissement : élèves inscrits, personnels d'enseignement, de surveillance, d'administration, de service, livreurs, entreprises.

Les parents y seront admis s'ils ont fait l'objet d'une convocation ou s'ils ont sollicité un rendez-vous, ils devront dans tous les cas justifier leur présence auprès du Secrétariat.

L'entrée des élèves, des parents et des fournisseurs se fait obligatoirement par la rue du Marché.

 

c) Espaces communs

Le bâtiment principal situé avenue Jean Jaurès, l’ensemble des bâtiments situés autour de la cour (salles de cours, W-C, vestiaires d’EPS, permanence) et les espaces ouverts situés dans l’enceinte du collège constituent les espaces communs. Sont exclus des espaces communs, la salle des professeurs destinée au personnel uniquement, les locaux réservés à l’administration et à la direction et la salle de repos située à côté du réfectoire.

 

d) Usages des matériels mis à disposition

Le carnet de correspondance est obligatoire. Fourni  par l’établissement, il doit être soigneusement tenu et sans inscriptions. Toutes les informations doivent rester complètement visibles sous peine de punition.

En cas de perte ou de détérioration, la famille doit demander par écrit un deuxième carnet et en acquitter le prix.

 

Les manuels scolaires prêtés par l’établissement doivent être maintenus en bon état, faute de quoi il sera réclamé le remboursement total ou partiel du livre perdu ou abîmé. Les couvertures adhésives sont à proscrire.

Par ailleurs, tout ouvrage ou matériel prêté par le CDI doit être rendu en parfait état. Si tel n’est pas le cas, un remboursement de la remise en état ou du rachat sera exigé des familles.

L’élève est responsable des dégradations qu’il fait subir au mobilier scolaire ou au matériel spécifique appartenant à l’établissement (ordinateurs, matériel de technologie, rétroprojecteurs, etc.…). Cette responsabilité pourra être engagée sur le plan disciplinaire, financier ou pénal.

 

e) Modalités de surveillance des élèves

Le contrôle des présences est continu de 8h30 à 18h00 (tout élève entré au collège ne peut en  ressortir sans autorisation).

L’élève est placé sous l’autorité et la responsabilité du professeur pendant le temps de classe, et sous l’autorité et la responsabilité de la Vie Scolaire pendant les mouvements d’interclasse, les  récréations, les permanences et la demi-pension. Chaque temps de surveillance est consigné dans un registre avec le nom des élèves concernés.

Gérées par la Vie Scolaire, les retenues peuvent être surveillées par chaque personnel de l’établissement. Les horaires possibles des retenues sont les suivants :

A partir de 8 h 30 et jusqu’à 18 h lorsque l’élève n’a pas cours et le mercredi de 13 h 30 à 15 h 00 pour les T.I.G.

Dans les déplacements imprévisibles, l’élève concerné sera obligatoirement accompagné d’un autre élève, en général un délégué de la classe.

 

f) Circulation des élèves

Tout déplacement dans l’établissement devra se faire dans le calme et à pied une fois la grille franchie (par ex. les cyclistes mettent pied à terre)

  • Récréations et interclasses

Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit de séjourner dans une classe, dans un couloir ou dans les vestiaires d'EPS pendant un interclasse ou une récréation, sauf sous la surveillance d’un adulte.

Il est interdit de courir ou de se bousculer, dans les couloirs, les escaliers et dans la cour.

L’espace de récréation autorisé est indiqué par des marquages de couleur blanche au sol.

Il est interdit de rester sans raison dans le bâtiment des W-C.

Les ballons et les  balles sont interdits en dehors de ceux mis à disposition par la vie scolaire sur le temps de demi-pension.

A la fin de la récréation, l’élève doit se ranger devant le marquage au sol indiquant sa salle de classe et attendre son professeur.

L’interclasse n’est pas une récréation mais un changement de salle. A la deuxième sonnerie l’élève doit être en rang devant le marquage au sol indiquant sa salle de classe. En cas de manquement à cette obligation, l’élève s’expose à une punition.

 

g) Déplacements vers des installations sportives extérieures

Le professeur prend en charge et libère les élèves dans l’enceinte de l’établissement.

Toute dérogation à cette règle doit être autorisée par le chef d’établissement, communiquée aux familles et acceptée par elles.

L’élève est sous la responsabilité du professeur à l’aller et au retour. Il ne doit en aucun cas quitter le groupe. Cependant, sur autorisation écrite des responsables légaux, un élève peut quitter le cours d’EPS ayant lieu au Stade  Complexe Marcel Paul Rue des Chênes prolongés 77177 BROU SUR CHANTEREINE, au gymnase de la SNCF rue de Brou à CHELLES, ou le parc de la Mairie de BROU, et en revenir par ses propres moyens. Le trajet entre le lieu de l’activité et le domicile est alors assimilé au trajet habituel entre le collège et le domicile.

 

h) Sorties pédagogiques

Les sorties pédagogiques organisées par les professeurs dans le cadre de leurs enseignements sont obligatoires. L’élève est sous la responsabilité des accompagnateurs et ne doit en aucun cas quitter le groupe.

L’inscription d’un élève à une sortie ou un voyage reste soumise à l’approbation du chef d’établissement. Si celle-ci lui est refusée, le chef d’établissement communiquera les raisons de sa décision à la famille.

 

i) Intervenants extérieurs

Le collège peut organiser des séances pédagogiques, (conférences, clubs, voyages, sorties…) faisant appel à un intervenant extérieur

 

j) Régimes de sorties pour les externes et les demi-pensionnaires

            Régime n° 1 - EXTERNE

  1. Par demi-journée l’élève arrive au Collège pour la première heure de cours prévue à son emploi du temps et le quitte après son dernier cours.
  2. En cas d'absence de professeurs, les parents sont informés par l'intermédiaire du carnet de correspondance qu'ils doivent signer. Si le cours non assuré est placé en fin de demi-journée et s'il n'est suivi d'aucun autre cours, l’élève pourra quitter le collège si son responsable légal a signé l’autorisation de sortie en début d’année scolaire (autorisation valable pour l’année scolaire en cours).

            Régime n° 2 - DEMI-PENSIONNAIRE

L’élève est demi-pensionnaire les jours où il mange à la cantine.

Suivant le cas :

     1) L’élève qui a cours le matin et l’après-midi arrive au Collège pour sa première heure de cours et le quitte après sa dernière heure de cours de l'après-midi.

     2) Celui qui n’a pas cours le matin arrive au Collège à 12 H 35 et le quitte après son dernier cours.

     3) Celui qui n’a pas cours l'après-midi arrive au Collège pour sa première heure de cours et repart à 13H 0.

En cas d'absence de professeurs, les parents sont informés par l'intermédiaire du carnet de correspondance qu'ils doivent signer.

Si le cours non assuré est placé le matin, l’élève reste au collège.

Si le cours non assuré est placé l'après-midi et s'il n'est suivi d'aucun autre cours, l’élève peut quitter le collège dans le cas où les parents auraient autorisé la sortie.

 

Un certain nombre de casiers est mis à disposition des demi-pensionnaires. Les élèves de 6ème sont prioritaires. L’attribution des casiers restants se fera par la vie scolaire au cas par cas.

k) Organisation des soins et des urgences

Le collège n’étant pas pourvu d’un poste d’infirmière, les soins s’organisent de la façon suivante :

L’élève, accompagné par un camarade, est dirigé vers une personne ressource qui procède aux premiers soins.

Son passage et le motif  sont  enregistrés  sur un cahier.

L’examen  de sa situation de santé entraîne 3 possibilités :

  • L’élève réintègre les cours normalement.
  • Le responsable légal ou la personne autorisée vient chercher l’enfant.
  • L’enfant est évacué par les pompiers. L’établissement prévient la famille.

 

Tout passage à l’infirmerie sera noté sur le carnet de correspondance, ou le billet de circulation, dans la partie prévue à cet effet.

 

La prise de médicaments à l’école précisée dans la circulaire n° 92-194 du 29/06/92 et dans la circulaire n° 93-248 du 22/07/93 concerne les enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur de longues périodes (maladies chroniques). Les modalités d’administration de médicaments doivent faire l’objet d’un projet d’accueil individualisé (PAI). En dehors de ce PAI, leur introduction est interdite au collège.

Pour les maladies aiguës, les familles doivent convenir avec le médecin traitant d’un traitement hors temps scolaire.

 

  • En cas de détresse :

Pour une accessibilité des jeunes filles à la contraception d’urgence, voir ci-dessous  les centres de planification familiale les plus proches :

  • Maison Départementale des Solidarités 25 avenue du Gendarme Castermant 77500 CHELLES Tél.  : 01.64.26.51.06
  • Centre Hospitalier 31 avenue du Général Leclerc – LAGNY – Tél. : 01.64.30.70.70
  • Drogue info service – Tél. : 08.00.23.13.13
  • Enfance maltraitée – Tél. : 119

 

II) Organisation de la Vie Scolaire et des études

a) Gestion des retards et des absences

L'élève en retard doit se présenter à la Vie Scolaire avant d’entrer en classe. Après avoir pris connaissances des raisons invoquées, la vie scolaire inscrit ce retard sur son carnet de correspondance et l’autorise à entrer en cours, au-delà de 10 minutes l’élève sera dirigé en permanence. Les parents devront lire et signer le billet de retard en le justifiant si possible.

La répétition de retards injustifiés entraînera des punitions, voire des sanctions.

 

Démarches à effectuer en cas d’absence :

La famille doit toujours prévenir le plus tôt possible, par téléphone la Vie Scolaire.

     1) Absence imprévisible

Dès son retour,  l’élève présente à la vie scolaire la justification écrite de son absence sur le billet prévu à cet effet dans le carnet de correspondance, signée par le responsable légal.

     2) Absence prévisible

 Les parents indiqueront à l’avance et par écrit, les raisons de l’absence à la Vie Scolaire.

Il en est de même pour les demandes d’autorisation de sorties exceptionnelles.

Les absences injustifiées seront passibles de punitions ou de sanctions.

Prière de prévenir immédiatement en cas de maladie contagieuse.

 

b) Modalités de contrôle des absences et des retards

  • A chaque heure de cours le professeur responsable de la classe consigne sur le cahier d’appel le nom des élèves absents.
  • Chaque jour les absences sont enregistrées et traitées par la vie scolaire.
  • Tout enseignement à "option"  devient obligatoire dès qu'il a été choisi, sauf décision contraire du Chef d’Etablissement après consultation du Conseil de Classe.
·Les séjours en entreprise :

Niveau Troisième : Ils sont obligatoires dans le cadre de la formation des élèves de troisième, d’une durée d’une semaine et à la période retenue par l’établissement.

Niveau Quatrième : une séquence d'observation de 3 jours est proposée aux élèves volontaires à la période retenue par l’établissement. Elle est vivement conseillée.

Elle fait l’objet d’une convention entre l’organisme choisi, le collège, la famille et l'élève, qui devront la signer. Un rapport sera effectué par l’élève.

 

c) Utilisation du carnet de correspondance

Le carnet permet d’opérer une bonne liaison entre les familles et le collège.

Il doit être entièrement complété par les parents, pour les parties les concernant (signatures, adresse, téléphone, photo de l’élève, etc…).

Les parents doivent le consulter et signer chaque nouvelle information.

L’élève doit être porteur chaque jour de son carnet de correspondance et doit le présenter à la grille du collège lors de son entrée. Il doit également le montrer à toute demande éventuelle d'un membre du personnel de l'établissement.

En cas d'oubli, une fiche de remplacement est donnée à l'élève pour la journée.

Lors des contrôles à la sortie du Collège, l’élève qui aura oublié son carnet restera à la Vie Scolaire pour vérification.

L’élève a le devoir de faire signer sans délai toute nouvelle information par ses parents ou son représentant légal.

Le non-respect de ces consignes entraîne des punitions.

 

d) Évaluation et bulletins scolaires

Les familles ont accès par l'Internet aux notes de leur enfant. Un relevé de notes peut leur être adressé à leur demande.

 

Au premier et second trimestre le bulletin et les appréciations de votre enfant vous seront remis lors de la réunion parents/professeurs. Ce bulletin mentionne pour chaque matière la moyenne obtenue au cours du trimestre, les appréciations des professeurs et éventuellement les félicitations, les encouragements.

 

Les bulletins trimestriels doivent être conservés par les familles car ils sont absolument indispensables à toute constitution de dossier (changement d’établissement, orientation). Il n’en sera pas délivré de duplicata.

 

e) Organisation des études

L’élève assiste à des cours en classe entière ou en groupes réduits. L’emploi du temps communiqué aux familles en début d’année précise l’organisation de la semaine de travail de l’élève.

 

Cet emploi du temps peut être modifié par la direction du collège. Les modifications provisoires ou définitives sont communiquées aux familles.

L’élève est placé sous l’autorité du professeur.

A chaque cours, l’élève doit noter sur son cahier de texte ou agenda les travaux demandés par le professeur : devoirs, leçons, etc. La famille a le devoir de vérifier que l’élève effectue le travail personnel réclamé et le remet dans les délais prévus par le professeur.

 

Soutien ou remise à niveau

C’est une heure de cours qui peut être inscrite dès la rentrée scolaire à l’emploi du temps des élèves. Elle est alors consacrée à des temps de remise à niveau (reprise des bases afin de combler certaines lacunes) et de soutien (révision ponctuelle de certaines leçons en cours d’apprentissage).

Elle est assurée par un professeur de la discipline concernée. Elle ne s’effectue que dans certaines matières et certains niveaux.

Elle est obligatoire pour les élèves désignés par leur professeur dans la discipline concernée. Les parents sont avertis par le carnet de correspondance.

 

Accompagnement Éducatif : des activités d’aide aux devoirs, culturelles, ou sportives sont proposées aux élèves des différents niveaux en dehors de leurs heures de cours.

 

f) Éducation physique et sportive

L’EPS, comme toutes les autres disciplines, est obligatoire (circulaire n°93-107 du 17 mai 1990). Aucun élève ne peut s’y soustraire sauf en cas d’inaptitude constatée par le médecin traitant ou le médecin scolaire. Il convient de distinguer la notion d’inaptitude partielle ou définitive effectivement constatée par le médecin traitant ou le médecin scolaire, de la notion d’absence ponctuelle, ou exceptionnelle, accordée par le chef d’établissement à la seule demande écrite et motivée par la famille.

 

Marche à suivre en cas d’inaptitude constatée par le médecin traitant ou le médecin scolaire :

  • Le médecin précise l’inaptitude sur un certificat médical qui doit indiquer le caractère partiel ou total de l’inaptitude en termes d’incapacité fonctionnelle et préciser sa durée qui ne peut excéder l’année scolaire en cours.

-    L’élève remet le certificat médical à la CPE qui en fera un double au professeur d’EPS de la classe. La CPE indiquera la dispense dans le carnet de liaison de l’élève à la page correspondante.

  • Le professeur adapte le cours à la situation de l’élève (ex : l’élève peut aider à arbitrer des matchs, tenir un chrono...) ou lui accorde une dispense. L’élève dispensé est alors pris en charge par la vie scolaire.
  • Dans le cas d’une dispense, la famille peut si elle le souhaite demander par écrit, l’autorisation pour son enfant de quitter le collège. Si l’autorisation est accordée, l’élève rentre chez lui sous la responsabilité des parents.

 

Pour toute inaptitude physique, un certificat médical précisant son caractère total ou partiel est obligatoire.

 

Une tenue spécifique doit être adaptée à la pratique physique : vêtements amples et souples, chaussures de sport lacées, et ponctuellement une 2ème paire de basket pour les cours ayant lieu au gymnase de la SNCF. Aucun bijou, ou autres objets susceptibles d’être à l’origine d’une blessure ne seront acceptés.

 

En cas d'impossibilité ponctuelle d'utiliser les installations prévues dans la programmation d'EPS, le cours n'est pas annulé. Une activité de substitution est organisée, qui peut avoir lieu dans une salle de classe.

 

g) L'Association Sportive

Lors des déplacements hors du collège (à pied, en transports en commun ou en voiture, les professeurs sont responsables des élèves présents jusqu'au retour au collège, sauf si l'élève est transporté par un parent d'élève en voiture, ou s'il rentre seul depuis les installations, avec l'autorisation écrite de ses parents.

Les absences à l'AS sont soumises aux mêmes règles que les absences en cours.

 

h) La Coopérative

La Coopérative est affiliée à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) qui est une association régie par la loi de 1901 qui permet de développer les activités périscolaires de l’établissement.

Son bureau est constitué en début d’année scolaire par des représentants de l’ensemble des membres de la communauté éducative.

Une participation facultative est demandée aux familles lors de l’inscription de leur enfant au collège afin de permettre son financement. Parallèlement, il organise divers concours et activités pour récolter des fonds.

L’OCCE permet aux élèves de financer une partie des voyages scolaires et sorties pédagogiques ainsi que le spectacle de fin d’année, de délivrer les différents prix aux concours organisés au collège…

 

i) Conditions d’accès et fonctionnement du CDI

Le règlement intérieur du collège s'applique de plein droit au CDI comme dans les autres lieux à vocation pédagogique.

 

L’élève peut se rendre au CDI pendant les récréations pour lire et emprunter les livres. Il peut  également, pendant une  permanence, demander à la vie scolaire l’autorisation de s’y rendre  pour effectuer une recherche, pour lire ou pour se documenter, à condition d’y rester l’heure entière. Dans tous les cas, l’élève doit :

  • Respecter la règle du silence
  • Ne pas manger et ne pas boire

 

j) Contrôle des connaissances et des savoir-faire

 

     1) Des contrôles trimestriels

Ils sont réalisés en classe, leur nombre peur varier en fonction de la discipline et de l’enseignant. Leur contenu et la date de passation sont annoncés à l’avance et inscrits au cahier de texte.

 

     2) Des contrôles de suivi du travail

Ils peuvent être réalisés sans préavis, individuellement ou en groupe. Ils peuvent être oraux ou écrits et porter entre autre sur les points suivants :

  • Leçons et devoirs à la maison
  • Participation et attention pendant les cours
  • Productions et fabrications (exposés, travaux de technologie)
  • Tenue des documents :

L’élève se doit de tenir ses documents de travail à jour (cahiers, fiches, classeurs,…) de manière correcte et complète. Un délai raisonnable sera accordé à l’élève qui aura été absent.

 

     3) Modalités

En cas d’absence de l’élève, l’enseignant pourra permettre à l’élève de « rattraper » un contrôle.

Tout refus de l’élève de rattraper un contrôle ou de remettre un travail dans les délais exigés par le professeur sera considéré comme la remise d’une copie blanche.

Un zéro mesurera la valeur pédagogique : d’une copie blanche, d’un devoir non rendu sans excuse valable ; d’une copie manifestement entachée de tricherie ou encore d’un travail dont les résultats sont objectivement nuls.

D’autres activités peuvent faire l’objet d’une évaluation (le plus souvent qualitative).

  • Soutien - Tutorat
  • Travaux annexes (rapports de stage, exposés,…)
  • Participation à des clubs, sorties, voyages,…

 

     4) Calcul des moyennes

L’enseignant pourra pondérer par un jeu de coefficients de son choix, l’évaluation finale de l’élève.

 

k) Usages de certains biens personnels

  • L’usage de tout appareil nomade : téléphone, appareil photos, baladeurs, MP3 et autres appareils assimilés permettant l’enregistrement de sons ou d’images (circulaire rectorale 2007-020 du 12/03/07), est interdit dans toute l’enceinte du collège dans le cadre des cours et sur les lieux de vie scolaire. Pendant les cours d'EPS, ces objets doivent être laissés dans les vestiaires.
  • Les appareils devront être désactivés et rangés avant l’entrée au collège. Tout élève surpris à les utiliser à quelque moment que ce soit, sera sanctionné. L’appareil confisqué sera remis au responsable légal qui devra impérativement prendre RDV auprès du secrétariat pour le récupérer.
  • Il est interdit d'apporter des sommes importantes d'argent ou des objets de valeur.
  • Compte tenu du secteur de recrutement, seul le Principal est habilité à autoriser l’élève à utiliser son vélo ou tout autre moyen de locomotion (trottinette, skateboard...) et à le garer dans l'enceinte du Collège.

 

En cas de perte, de bris, de vol ou de détérioration, la responsabilité du collège n’est pas engagée.

 

III) Sécurité

a) Consignes

Le professeur principal lit et commente les consignes de sécurité suivantes en début d’année :

Il est formellement interdit :

  • d’ouvrir les fenêtres des couloirs du bâtiment principal,
  • de déclencher intempestivement les alarmes,
  • de monter sur les bancs,
  • d’utiliser l’escalier de secours en dehors des exercices d’évacuation,
  • de s’approcher des clôtures du collège en dehors des mouvements d’entrée et sortie du  collège,
  • de jouer ou chahuter dans les escaliers.

Le non-respect de ces règles est passible de punitions ou de sanctions.

 

b) Exercice d’évacuation  et de Mise en Sûreté

  •  Un exercice d’évacuation des locaux est organisé chaque trimestre.
  • Un exercice de mise en sûreté est mis en place chaque année dans le cadre du PPMS